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Marques déposées par l'association loi 1901 pour le Développement de la Filière Porc Basque
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PORC BASQUE EUSKAL XERRIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

PORC BASQUE EUSKAL XERRIA
Association pour le Développement de la Filière Porc Basque, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3679084
Date de dépôt :
25/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2019
PORC BASQUE EUSKAL XERRIA de pour le Développement de la Filière Porc Basque

Présentation de la marque PORC BASQUE EUSKAL XERRIA

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2009 par l'association loi 1901 pour le Développement de la Filière Porc Basque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PORC BASQUE EUSKAL XERRIA »

Le déposant est l'association loi 1901 pour le Développement de la Filière Porc Basque domicilié(e) Mairie - Herriko Etxea 64430 Les Aldudes - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 451 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour le Développement de la Filière Porc Basque domicilié(e) Mairie - Herriko Etxea 64430 Les Aldudes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORC BASQUE EUSKAL XERRIA est expirée depuis le 25 septembre 2019.

pour le Développement de la Filière Porc Basque a également déposé les autres marques suivantes : Euskal Xerria KINTOA Le Porc de Race Basque , KINTOA


Association pour le Développement de la Filière Porc Basque, Association loi 1901 - Mairie - Herriko Etxea 64430 Les Aldudes - France - SIREN 439451212


Association pour le Développement de la Filière Porc Basque - Mairie - Herriko Etxea 64430 Les Aldudes - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Viande, extrait de viande, conserves de viande, charcuterie et salaisons, graisses comestibles et alimentaires, élaborées par les transformateurs adhérents de l'Association pour le Développement de la Filière Porc Basque conformément au respect de son règlement d'usage, et issues de porcs de race pure Pie Noir du Pays Basque (Porc Basque) élevés par les éleveurs adhérents de l'Association pour le Développement de la Filière Porc Basque conformément au respect de son règlement d'usage ;

Animaux vivants (porcelets, verrats, truies, cochettes, porcs charcutiers) de race pure Pie Noir du Pays Basque (Porc Basque) élevés par les éleveurs adhérents de l'Association pour le Développement de la Filière Porc Basque conformément au respect de son règlement d'usage.